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Éditeur du site

Le présent site est édité par HKSI, [forme juridique] au capital de [montant] €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de [ville] sous le numéro [SIREN], dont le siège social est situé [adresse complète].

• Numéro SIRET : [SIRET]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [TVA]
• Directeur de la publication : [nom et qualité]
• Contact : contact.hksi@gmail.com

Hébergement

Le site et l'application Chantévo sont hébergés par [raison sociale de l'hébergeur], [adresse de l'hébergeur], [téléphone]. Les serveurs sont situés sur le territoire français.

Propriété intellectuelle

L'application Chantévo, son code source, son interface, ses documents générés et l'ensemble des contenus de ce site — textes, illustrations, marques, logotypes — sont la propriété exclusive de HKSI, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Chantévo est concédé aux clients sous forme de licence d'utilisation non exclusive et non cessible, dans les conditions fixées au contrat d'abonnement.

Données personnelles

Deux traitements distincts

Il faut distinguer les données collectées par ce site — vos demandes de contact — de celles traitées dans l'application Chantévo pour le compte de nos clients.

1. Données collectées par ce site

Le formulaire de contact recueille : société, nom et prénom, adresse e-mail professionnelle, téléphone facultatif, effectif de l'entreprise et contenu du message.

• Finalité : répondre à votre demande et, le cas échéant, établir une proposition commerciale.
• Base légale : votre consentement, recueilli par la case à cocher du formulaire.
• Destinataires : les seules personnes de HKSI en charge de la relation commerciale.
• Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact.
• Transferts : aucun transfert hors Union européenne. Aucune cession, aucune revente.

2. Données traitées dans l'application Chantévo

Pour les données saisies par nos clients dans l'application — clients particuliers, contacts de maîtrise d'œuvre, salariés de sous-traitants, utilisateurs — le client est responsable de traitement et HKSI agit en qualité de sous-traitant au sens de l'article 28 du règlement (UE) 2016/679.

Les obligations de HKSI à ce titre — instructions documentées, confidentialité, mesures de sécurité, assistance, sous-traitance ultérieure, sort des données en fin de contrat — figurent dans la convention de sous-traitance annexée au contrat d'abonnement.

Une personne concernée souhaitant exercer ses droits sur des données figurant dans l'application doit s'adresser à l'entreprise cliente qui les a saisies. HKSI l'assiste dans le traitement de la demande, mais n'y répond pas de sa propre initiative.

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur les données vous concernant. Pour l'exercer, écrivez à contact.hksi@gmail.com en justifiant de votre identité. Nous répondons dans un délai d'un mois.

Si la réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, 75007 Paris — www.cnil.fr.

Cookies et mesure d'audience

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Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Les tarifs affichés le sont toutes taxes comprises et ne constituent pas une offre contractuelle : seul un devis signé engage les parties. Les captures et représentations d'écran illustrent des fonctionnalités réelles, avec des données d'exemple.

HKSI met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l'exactitude des informations diffusées, sans garantir qu'elles soient exemptes d'erreur. Les conditions de disponibilité et de garantie du service sont définies au contrat d'abonnement.

Liens externes

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Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social de HKSI, sous réserve des dispositions impératives protectrices des consommateurs.